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Marques déposées par Château Commanderie de PeyrassolTODO
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COMMANDERIE DE PEYRASSOL CUVEE EPERON D'OR 1999
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMMANDERIE DE PEYRASSOL CUVEE EPERON D'OR 1999
Château Commanderie de Peyrassol SCEA

Numéro de dépôt :
3265898
Date de dépôt :
26/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/12/2013
COMMANDERIE DE PEYRASSOL CUVEE EPERON D\'OR 1999 de Château Commanderie de Peyrassol

Présentation de la marque COMMANDERIE DE PEYRASSOL CUVEE EPERON D'OR 1999

Déposée le 26 décembre 2003 par Château Commanderie de PeyrassolTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMMANDERIE DE PEYRASSOL CUVEE EPERON D'OR 1999 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-07 du 13 février 2004.

Le déposant est Château Commanderie de PeyrassolTODO domicilié(e) 83340 FLASSANS - 83340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 608 910 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Château Commanderie de Peyrassol domicilié(e) 83340 FLASSANS - France.

La marque COMMANDERIE DE PEYRASSOL CUVEE EPERON D'OR 1999 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265898.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMMANDERIE DE PEYRASSOL CUVEE EPERON D'OR 1999 est expirée depuis le 26 décembre 2013.

Château Commanderie de Peyrassol a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE PEYRASSOL CUVEE MARIE ESTELLE 2002 , TOURMALINE DU TEMPLIER


Château Commanderie de Peyrassol SCEA - 83340 FLASSANS - 83340 - France - SIREN 439608910


SCEA Château Commanderie de Peyrassol - 83340 FLASSANS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-24

Publication - Publication le 13 févr. 2004 au BOPI 2004-07

Vins d'appellation d'origine contrôlée – côtes de provence.